REGISTRE DES MENTIONS LÉGALES, POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET TRANSPARENCE RGPD
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I. Mentions Éditoriales et Direction de Publication
UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DE L'ECOLE PUBLIQUE DE SORIGNY
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
N° RNA : W372003629 | N° SIREN : 802558098
SIÈGE SOCIAL : ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE SORIGNY, 9 RUE DES ÉCOLES, 37250 SORIGNY
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
M. Jean-Marc Dupré, en sa qualité de Président du Bureau Exécutif.
RESPONSABLE DU SECRÉTARIAT & DPO :
Secrétariat Général USEP Sorigny — Courriel : taskinahmed600003@gmail.com | Tél : +33718435080
II. Neutralité Commerciale et Absence de Transaction
L'USEP Sorigny réaffirme son indépendance absolue à l'égard de toute entité commerciale. Ce site web ne comporte aucun module de paiement en ligne, aucune boutique virtuelle, aucune bannière publicitaire ni aucun lien sponsorisé. Son unique raison d'être est l'information désintéressée des citoyens sur les actions du sport scolaire public.
III. Protection des Données Personnelles (RGPD)
En application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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